Politique de cookies

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d’un site internet. Il permet notamment d’assurer certaines fonctions techniques, de mémoriser des préférences ou de faciliter l’utilisation du site. (CNIL)

2. Cookies utilisés sur ce site

Le présent site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement.

Ces cookies sont utilisés exclusivement pour :

  • assurer le fonctionnement technique du site ;
  • garantir la sécurité de la navigation ;
  • mémoriser vos choix relatifs au bandeau cookies ;
  • permettre l’affichage correct des fonctionnalités essentielles du site.

Aucun cookie publicitaire, aucun cookie de personnalisation marketing et aucun cookie de mesure d’audience non exempté n’est déposé via cette configuration, sauf modification ultérieure du site. Les traceurs strictement nécessaires peuvent être exemptés de consentement lorsqu’ils sont limités à ce qui est indispensable au service demandé par l’utilisateur. (CNIL)

3. Gestion du consentement

Le site utilise CookieYes comme outil de gestion des préférences cookies.

L’utilisateur peut :

  • accepter les éventuels cookies optionnels, s’ils sont activés un jour sur le site ;
  • les refuser ;
  • modifier ses choix à tout moment via le module de gestion du consentement.

Dans la configuration actuelle du site, le refus des cookies non nécessaires n’empêche pas l’accès normal au site. Si seuls des cookies strictement nécessaires sont utilisés, leur dépôt peut rester actif même en cas de refus des catégories non essentielles, car ces cookies ne requièrent pas de consentement préalable. (CNIL)

4. Refus des cookies

Vous pouvez refuser tous les cookies non nécessaires sans conséquence majeure sur l’utilisation du site.

Le refus n’affecte pas les fonctionnalités essentielles du site, dans la mesure où nous n’utilisons que des cookies nécessaires au fonctionnement technique et à la gestion de vos préférences de consentement.

5. Base légale

Conformément aux règles applicables aux cookies et autres traceurs, les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur sont dispensés de consentement.

Les autres cookies, lorsqu’ils existent, nécessitent une information claire et un consentement préalable. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation. (CNIL)

6. Durée de conservation

Les cookies strictement nécessaires sont conservés pendant une durée limitée, proportionnée à leur finalité.

Les cookies liés au recueil ou à la conservation de votre choix en matière de consentement peuvent être conservés pendant la durée nécessaire à la mémorisation de cette préférence, selon les paramètres techniques du module utilisé.

7. Modification de la politique

La présente politique de cookies peut être mise à jour à tout moment, notamment en cas d’évolution technique du site ou d’ajout de nouveaux services utilisant des traceurs.

La version publiée sur le site est celle en vigueur à la date de consultation.

8. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de cookies, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

support@novatemplates.dev

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